Florence Breysse


De: Florence BREYSSE
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000036911482(source JORF)
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Florence BREYSSE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Florence Breysse, épouse Fontvielle
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Thiers
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: BREYSSE (Florence)
juge (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance (Thiers)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Breysse (Florence)
juge (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance (Thiers)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: BREYSSE (Florence)
juge (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance (Thiers)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Florence Breysse, épouse Fontvieille
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Florence Breysse, épouse Fontvielle
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000182066(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Florence Breysse, épouse Fontvieille
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier substitut du procureur de la République
Substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme Rauline
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Florence Breysse
substitut placé auprès du procureur général prés la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge
Remplace:
Mme Duez
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.